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Quelles sont les garanties couvertes par l'assurance bateau ?

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Tout dépend des modalités du contrat d'assurance et de la compagnie d'assurance.
Les dispositions générales stipulent clairement les conditions des dommages garantis pour les plaisanciers et les navigateurs fluviaux, maritimes, hauturiers ou côtiers et le paiement des indemnités d’assurance.

Toutefois, les garanties d'une assurance bateau opérante couvrent le plus souvent les pertes et dommages consécutifs à un :

  • Heurt avec corps fixe
  • Accident maritime ou terrestre
  • Naufrage et échouement
  • Abordage
  • Incendie ou explosion
  • Fortune de mer
  • Pendant les transports terrestres

Il est important de noter que les garanties de l'assurance de bateau s’exercent également :
  • En séjour à flot ou à terre,
  • Pendant les opérations d’entretien
  • De réparation
  • De mise à terre et de mise à l’eau.

Quelles sont les exclusions de garantie des assurances d'un bateau ?

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Dans le cas d'une assurance de bateau, tous les frais engagés à l’occasion d’un sinistre ne sont pas toujours couvert par l'assureur.

Les garanties sont exclues en cas de dommages engendrés par :
  • la vétusté du navire assuré ou un défaut d’entretien
  • les pertes à la suite de la chute à l’eau d'un moteurs hors-bord,
  • les conséquences du gel et plus généralement des variations brutales de la température atmosphérique
Ces garanties d'assurance sont données à titre indicatif et peuvent être amenées à modification selon les besoins à assurer. Pour tout complément d'information, n'hésitez-pas à vous reporter à votre contrat d'assurance bateau stipulant l'ensemble des garanties et des exclusions de garanties.

Responsabilité civile et assurance bateau

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Concernant l'assurance responsabilité civile d'un bateau, elle est obligatoire pour assurer les dommages causés à autrui, tant au niveau corporel que matériel.

L’assureur garantit les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile qui peut vous incomber pour les dommages corporels et matériels et immatériels consécutifs causés  à un tiers et aux personnes transportées sur le bateau assuré ou lors d'une manœuvre.

- Assurance RC bateau pour dommages corporels
- Assurance RC bateau pour dommages matériels

En cas de ski nautique, il est important de nous contacter pour plus de précisions.

Souscrivez une garantie vol à votre assurance bateau

devis assurance bateau

Concernant l'assurance vol de bateau, des garanties sont disponibles pour se garantir contre :

  • le vol total
  • le vol du moteur ou des carneaux de sauvetages
  • les effets personnels à bord du bateau
  • Les objets, appareils de navigation et appareil photo de plongée par exemple.
Quand sont appliquées les garanties d'assurance de bateau ?
Le bateau est garanti en navigation, séjour à flot ou à terre y compris dans un chantier, pendant les transports terrestres routiers ou en cours de manutention.

Quelles sont les zones de garanties de votre assurance de bateau ?

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Les dispositions générales stipulent les zones territoriales couvertes par l'assurance de bateau.

En Eaux maritimes :
- au Nord : 60° Latitude Nord
- au Sud : 30° Latitude Nord
- à l’Est : 20° Longitude Est
- à l’Ouest : 20° Longitude Ouest

Eaux intérieures :
- de France,
- des pays limitrophes,
- d’Autriche,
- des Pays-Bas,
- du Danemark,
- du Portugal,
- du Royaume-Uni et d’Irlande.

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Assurance bateau Frcourtage
21 rue du nouveau siècle
59000 Lille

Tel : 03 20 06 15 00
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